Mentions légales

Directeur de la publication


M. Jérôme BOUTELOUP
Maire de la ville de Seysses 

Création du site web


Agence CosiWeb
Création de sites web WordPress et Drupal sur Toulouse
4, square des acacias
31820 Pibrac
RCS Toulouse 490 825 916
http://www.cosiweb.fr

Site hébergé par


OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Établissement de liens vers des sites tiers


La ville de Seysses se réserve le droit de “pointer” vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site de la ville de Seysses. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de la ville de Seysses par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Droits d’auteurs et de propriété intellectuelle


Le présent site constitue une œuvre dont la ville de Seysses est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite de la ville de Seysses, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Logotype de la ville de Seysses


Le logo de la ville de Seysses est protégé par le droit des marques régi par les articles L.711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). La ville de Seysses se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

Crédits photographiques


Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de la Direction et d’en indiquer l’auteur et la source.

Crédits des photos libres de droits utilisées sur le site


« Femme avec sa petite fille dans les bras » par Teksomolika – Freepik.com

« Camarades de classe souriant assis dans une rangée sur le terrain de jeu » par Pressfoto – Freepik.com

« Les gens d’affaires Handshake Greeting affaire au travail » Par Jcomp – Freepik.com

« Etage vue de bus » Par Unsplash – Freepik.com

« Classmates écrit dans le même cahier » Par Pressfoto – Freepik.com

« Filles équitation vélo et souriant » Par Phduet » – Freepik.com

« Table avec un ordinateur portable et une tasse de café bleu » Par Onlyyouqj – Freepik.com

« Groupe d’amis assis sur des escaliers » Par Javi_indy – Freepik.com

« Arrière-plan flou: filtre Vintage client au café flou fond avec bokeh » Par Tirachard – Freepik.com

« Main de l’écriture d’affaires sur le papier dans le bureau » Par Katemangostar – Freepik.com

« Doigts noter le remplissage journaliste du rapport » Par Jcomp – Freepik.com

« Structure de bâtiment » Par Evening_tao – Freepik.com

« Enfants sur l’herbe » Par Pressfoto – Freepik.com

Pin It on Pinterest

Share This