Bruits de voisinage

Bruits de voisinage

[Publié le 050524] Une nuisance sonore est un trouble constitué par des bruits qui, au-delà d’un certain seuil, constitue un évènement anormal. En droit français, on considère que la vie des individus est génératrice de troubles au quotidien. Faisons en sorte que les...
Vivre ensemble

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Bruits de voisinage Une nuisance sonore est un trouble constitué par des bruits qui, au-delà d’un certain seuil, constitue un événement anormal. En droit français, on considère que la vie des individus est génératrice de troubles au quotidien. Faisons-en sorte que les...

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