Affichage mairie
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Conseil municipal
Retrouvez les délibérations des conseils municipaux précédents d’un clic ici
Décisions
- Arrêté modifiant les heures d'entrée et de sortie de l'école maternelle Flora Tristan
- Arrêté relatif à l'interdiction d'utilisation des terrains de football
- Levant l'interdiction d'utilisation terrain football - Affiché le 5 février
- Chasse à tir éradication d’un sanglier.pdf – Affiché le 12 février
- Arrêté portant reglementation activité de démarchage à domicile - Affiché le 19 février
- Arrêté portant tarification des vacations funéraires - Affiché le 19 février
Marchés publics
Publication des bans
Urbanisme
Dépôt
Permis de construire
- Avis de Dépôt PC 31547 21 U0004.pdf
- Avis de Dépôt PC 31547 20 U0083 M01.pdf – Affiché le 4 février
- Avis de Dépôt PC 31547 19 U0030 M01.pdf – Affiché le 4 février
- Avis de Dépôt PC 31547 21 U0005.pdf – Affiché le 11 février
- Avis de dépôt PC 31547 20 U0066 M01.pdf – Affiché le 11 février
- Avis de Dépôt PC 31547 21 U0006.pdf – Affiché le 11 février
- Avis de Dépôt PC 31547 21 U0008 - Affiché le 18 février
- Avis de Dépôt PC 31547 21 U0009 - Affiché le 18 février
- Avis de Dépôt PC 31547 21 U0007 - Affiché le 18 février
- Avis de Dépôt PC 31547 21 U0010 - Affiché le 25 février
Déclaration préalable
- ID du téléchargement invalide.
- Avis de Dépôt DP 31547 21 U0008.pdf
- Avis de Dépôt DP 31547 21 U0012.pdf – Affiché le 4 février
- Avis de Dépôt DP 31547 21 U0011.pdf – Affiché le 4 février
- Avis de Dépôt DP 31547 21 U0010.pdf - Affiché le 5 février
- Avis de Dépôt DP 31547 21 U0009 – Affiché le 5 février
- Avis de Dépôt DP 31547 21 U0013.pdf – Affiché le 11 février
- Avis de Dépôt DP 31547 21 U0017 - Affiché le 18 février
- Avis de Dépôt DP 31547 21 U0015 - Affiché le 18 février
- Avis de Dépôt DP 31547 21 U0016 - Affiché le 18 février
- Avis de Dépôt DP 31547 21 U0018 - Affiché le 25 février
Permis d’aménager
Permis de démolir
Certificats d’urbanisme
Décision
Permis de construire
- ID du téléchargement invalide.
- Décision PC 31547 19 U0053 M01.pdf
- ID du téléchargement invalide.
- ID du téléchargement invalide.
- Décision PC 03154720U0077.pdf
- Décision PC 31547 20 U0022 M01.pdf
- Décision PC 31547 19 U0059 M01.pdf
- Décision PC 03154720U0082.pdf
- Décision PC03154720U0079.pdf
- Décision PC 31547 20 U0002 M02.pdf
- Décision PC 03154720U0087.pdf – Affiché le 4 février
- Décision PC 03154720U0074.pdf – Affiché le 4 février
- Décision PC 31547 19 U0035 M01.pdf – Affiché le 4 février
- Décision PC 03154721U0001.pdf – Affiché le 11 février
- Décision PC 03154719U0074.pdf – Affiché le 11 février
- Décision PC 03154720U0060.pdf – Affiché le 11 février
- Décision PC 03154720U0070.pdf – Affiché le 11 février
- Décision PC 31547 18 U0053 M01.pdf – Affiché le 11 février
- Décision PC 31547 19 U0020 M01- Affiché le 18 février
- Décision retrait PC 31547 21 U0004 - Affiché le 25 février
- Décision PC 03154720U0086 - Affiché le 25 février
Déclaration préalable
- Décision DP 03154721U0001.pdf
- Décision DP 03154720U0104.pdf
- Décision DP 03154720U0127.pdf
- Décision DP 03154720U0124.pdf – Affiché le 4 février
- Décision DP 031547 20 U0099.pdf – Affiché le 4 février
- Décision DP 03154720U0125.pdf – Affiché le 11 février
- Décision DP 03154721U0002.pdf – Affiché le 11 février
- Décision DP 03154721U0005.pdf – Affiché le 11 février
- Décision DP 03154721U0004 - Affiché le 18 février
- Décision DP 03154721U0007- Affiché le 18 février
- Décision DP 03154720U0122 - Affiché le 18 février
- Décision retrait DP 03154719U0022 - Affiché le 25 février
- Décision DP 03154721U0003 - Affiché le 25 février
- Décision DP 03154721U0006 - Affiché le 25 février
- Décision DP 03154721U0012 - Affiché le 25 février
- Décision DP 03154721U0010 - Affiché le 25 février
- Décision DP 03154721U0008 - Affiché le 25 février
Permis d’aménager
Permis de démolir
Certificats d’urbanisme
Arrêtés divers
ERP
Numéros de voiries
- ID du téléchargement invalide.
- Arrêté attribution numéro de voirie ROUGE.pdf
- Arrêté attribution numéro de voirie BERLUTEAU.pdf
- Arrêté attribution numéro de voirie BERLUTEAU-2.pdf
- Arrêté attribution numéro de voirie ROUZES.pdf
- Arrêté attribution d'un numéro de voirie CARDAILLAC.pdf
- Arrêté numéro de voirie Le Domaine des Charmes.pdf – Affiché le 11 février
- Arrêté attribution numéro de voirie SENTENAC.pdf – Affiché le 11 février
- Arrêté attribution numéro de voirie CHERDOUD - Affiché le 18 février
- Attribution numéro de voirie LARIVIERE-CAMILLIERI - Affiché le 18 février
- Arrêté relatif aux limites d'agglomération - Affiché le 25 février
Divers
- Arrêté Préfectoral portant ouverture Enquête Publique PPRI.pdf
- Arrêté mise á jour PLU Délib TAM - Affiché le 18 février
Permanent
SAFER
- ID du téléchargement invalide.
Voirie
- Arrêté 2021-09
- Déménagement 6 rue de la Paix
- Echafaudage-32-rue-cazeneuve-prolongation.pdf - Affiché le 5 février
- Déménagement 18 rue Boltar – Affiché le 5 février
- Travaux 4 rue Savignol.pdf - affiché le 9 février
- Travaux 18 rue Bergeaud.pdf - Affiché le 12 février
- Déviation - RD 82 PDR Fonsorbes.ctn.pdf - Affiché le 16 février
- Travaux 21 rue Boltar - Affiché le 18 février
- Arrêté Travaux 21 rue Boltar-Prolongation - Affiché le 26 février
- Arrêté échafaudage rue du General De Gaulle - Affiché le 26 février
- Prolongation échafaudage 32 rue cazeneuve - Affiché le 1er mars
- Travaux 18 rue Bergeaud – Affiché le 4 mars.pdf
- Travaux eau potable place de la Libération - Affiché le 5 mars
- Travaux construction collège- Affiché le 5 mars
- Echafaudage 28-28bis rue du Général de Gaulle prolongation.pdf - Affiché le 9 mars
L’ensemble des documents est consultable en mairie.
Actualisé le 09 03 2021
Mairie de Seysses
10 place de la Libération
31600 Seysses
Nos horaires d'ouverture :
Lundi & mardi, jeudi & vendredi : 9h-12h30 & 14h-17h
Mercredi : 9h-12h30
Samedis 09 & 23/01, 06 & 20/02, 06 & 20/03 : 9h30-12h15
