OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix
Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Etablissement de liens vers des sites tiers
Seysses se réserve le droit de "pointer" vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site de Seysses . Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de Seysses , par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Droits d’auteurs et de propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont Seysses est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite de Seysses, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Logotype de la commune de Seysses
Le logo de Seysses est protégé par le droit des marques régi par les articles L.711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Seysses se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.
Crédits photographiques
Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de la Direction et d’en indiquer l’auteur et la source.
Prévisions détaillées
Conception du Site
Flux RSS